Terres de Berne
Présentation de la marque Terres de Berne
Déposée le 9 août 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERNE SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Terres de Berne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Terres de Berne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939901.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terres de Berne est expirée depuis le 9 août 2022.
BERNE SELECTION a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35
Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48
Inscription le 2 janvier 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°744156 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-01-02